Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le présent site internet est édité et exploité par :

Éditeur du site

Nom et prénom : Bouraame Mohamed
Statut juridique : Entrepreneur individuel – Micro-entrepreneur
Nom commercial : BRASS
SIREN : 384 764 502
Adresse professionnelle : 68 Rue de Rivoli, 75004 Paris, France
E-mail : medbouraame@gmail.com

Le site BRASS propose à la vente des accessoires en laiton, articles artisanaux, accessoires de salle de bain et articles de décoration.

Immatriculation

L'entreprise est immatriculée en tant qu'entreprise individuelle sous le numéro SIREN 384 764 502.

Le numéro SIRET correspondant à l'établissement peut être communiqué sur les documents commerciaux et factures conformément aux obligations applicables.

TVA

« TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts »

Directeur de la publication

Bouraame Mohamed, entrepreneur individuel.

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
E-mail : assistance@shopify.com

Shopify indique également que Google LLC est l'hébergeur internet mentionné dans ses propres mentions légales.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site BRASS, notamment les photographies, images, textes, descriptions, logos, graphismes, créations, designs et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

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Données personnelles

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Les utilisateurs disposent, selon la réglementation applicable, de droits concernant leurs données personnelles, notamment des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition.

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medbouraame@gmail.com

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